Conseil de Gouvernement : Statut de Pupille de la Nation pour les Victimes du Séisme et Agence pour l’Atlas Marocain

Mohamed El Hajoui, le Secrétaire Général du Gouvernement, a appelé les ministres et les ministres délégués à assister au Conseil de Gouvernement, qui se tiendra sous la présidence d’Aziz Akhannouch, le mercredi 27 septembre 2023, dans la salle de réunion du Conseil de Gouvernement.

Hajoui a précisé dans sa correspondance que la réunion sera consacrée à la discussion d’une loi concernant l’octroi du statut de pupille de la nation aux enfants victimes du séisme d’Al-Haouz. Cette loi sera présentée par le ministre délégué auprès du chef de gouvernement, chargé de l’Administration de la Défense nationale.

De plus, un projet de loi visant à créer l’Agence de Réhabilitation et de Développement du Grand Atlas sera présenté par Ministre Délégué auprès du Ministre de l’Economie et des Finances, chargé du Budget. Enfin, un projet de loi relatif au statut de base des fonctionnaires du secteur de l’éducation nationale, présenté par Le ministère de l’Éducation nationale, du Préscolaire et des Sports , sera également discuté, ainsi que des propositions de nominations à des postes de responsabilité.

Après la fin des travaux du Conseil, le gouvernement tiendra une réunion spéciale pour examiner les propositions de lois.