Une Agence nationale pour l’enfance au cœur de l’ordre du jour du Conseil de gouvernement
Un Conseil de gouvernement se tiendra le jeudi prochain, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
Selon un communiqué de la Présidence du gouvernement, le Conseil entamera ses travaux par l’examen d’un projet de loi portant création de l’Agence nationale pour la protection de l’enfance, ainsi que des centres de protection de l’enfance qui en relèvent, et des institutions de protection sociale dédiées aux enfants.
Le Conseil poursuivra ensuite l’examen de trois projets de décrets. Le premier concerne la modification et le complément du décret d’application relatif au Code de la route, spécifiquement en ce qui concerne les véhicules ; le deuxième a trait à la création et à l’organisation de l’Institut national supérieur de musique et d’art chorégraphique ; et le troisième porte sur la modification du décret relatif aux attributions et à l’organisation du ministère de l’Économie et des Finances.
Par la suite, le Conseil examinera un accord relatif aux services aériens entre le Royaume du Maroc et la République de Côte d’Ivoire, signé à Laâyoune le 17 janvier 2025, ainsi qu’un projet de loi approuvant ledit accord.
En outre, les travaux du Conseil se clôtureront par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
