Rapport : analyse de l’activité parlementaire et de la réactivité gouvernementale durant la sixième session de la législature
Un récent rapport du Centre de recherche « Tafra » a mis en lumière l’activité des parlementaires lors de la sixième session de la législature en cours, en collectant et analysant toutes les questions posées par les députés, ainsi que la réponse du gouvernement. L’objectif de cette démarche est de fournir aux citoyens une image claire et précise du travail accompli par leurs représentants, tout en leur offrant des outils pour mieux participer au débat public et à la prise de décision.
Le rapport s’est concentré sur les questions parlementaires pour suivre l’activité individuelle des députées et députés. En effet, ces questions permettent de mesurer l’engagement personnel des élus, contrairement à d’autres fonctions nécessitant une participation collective, comme le vote des lois en commission ou en séance plénière.
Le rapport a également examiné les réponses des différents ministères aux questions parlementaires, afin d’établir une liste des ministères les plus et les moins interpellés durant la sixième session de la législature 2021-2026, en plus d’évaluer la réactivité et la rapidité de ces ministères.
L’une des principales conclusions du rapport « Tafra » dans sa troisième édition est que les députés ont posé un total de 2 932 questions, auxquelles le gouvernement a répondu à 1 002, soit un taux de réponse de 34%, représentant une augmentation d’environ 15% par rapport à la cinquième session.
Le rapport a aussi mis en évidence que l’opposition a posé près du double des questions posées par la majorité, avec un taux de 64% contre 36% pour cette dernière.
Au sein de la majorité, le rapport note que les députés du groupe du Parti Authenticité et Modernité (PAM) ont posé en moyenne cinq questions par député, tandis que dans l’opposition, les députés du groupe socialiste ont posé en moyenne 18 questions chacun.
Le rapport a également analysé l’activité des nouveaux députés, qui représentent 30% de la composition totale du parlement. Ces derniers ont posé en moyenne 12 questions chacun, contre 4 pour ceux réélus ou ayant déjà siégé.
Concernant les ministères, le Ministère de l’Éducation nationale, de l’enseignement préscolaire et des sports a été celui qui a reçu le plus de questions, avec un total de 344. Ce ministère s’est également distingué par la plus courte durée de réponse, avec un délai moyen de 44 jours, le plus rapide parmi tous les ministères. À l’opposé, le Ministère des Habous et des Affaires islamiques a enregistré la meilleure performance avec un taux de réponse de 65%.
Il convient de rappeler que le Centre Tafra collecte et analyse les questions des parlementaires depuis 2019. En 2023, il a publié la première édition de sa série de rapports sur l’activité parlementaire en analysant les questions posées par les députés au gouvernement.
À la fin de chaque session parlementaire, une nouvelle édition de ce rapport est publiée, financée conjointement par l’Union européenne, accompagnée d’une base de données actualisée et ouverte sur le site du Centre « Tafra », permettant à chacun d’analyser les données et de comprendre les dynamiques parlementaires pour répondre à la question : « Que font les députés ? ».
